[cc-fr] Clause SA : de l'obligation d'indiquer la licence

nojhan nojhan at gmail.com
Tue Jan 4 15:33:37 EST 2011


Un point sur l'affaire à propos de laquelle j'ai commencé ce fil :
après 3 semaines de refus de sa part et un bref rappel du droit de ma
part, le webmaster a finalement préféré indiquer la licence plutôt que
de payer des droits d'exploitations hors licence.

Merci pour vos explications et conseils.

-- 
nojhan



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