[cc-fr] l icence

Benjamin Jean veille.jus at gmail.com
Thu Jan 22 09:10:32 EST 2009


R. Bastian a écrit :
> On Fri, 05 Dec 2008 12:05:29 +0100
> Benjamin Jean <veille.jus at gmail.com> wrote:
>
>   
>> R. Bastian a écrit :
>>     
>>> On Fri, 05 Dec 2008 11:16:29 +0100
>>> Francois Dechelle <francois at dechelle.net> wrote:
>>>
>>>   
>>>       
>>>> Bonjour,
>>>>
>>>> Non, c'est marqué en bas de la page:
>>>>
>>>>     
>>>>         
>>>>> Copyleft Attitude, 2007.
>>>>> Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l'identique
>>>>> (verbatim).
>>>>>       
>>>>>           
>>>> Sinon, on pourrait modifier la licence et l'appeler toujours Art
>>>> Libre...
>>>> De la même manière, la GPL n'est pas sous licence GPL ;-)
>>>>
>>>> FD
>>>>
>>>>
>>>> Le vendredi 05 décembre 2008 à 11:09 +0100, R. Bastian a écrit :
>>>>     
>>>>         
>>>>> Bonjour,
>>>>>
>>>>> La licence "Art libre" est-elle publiée sous
>>>>> la licence "Art libre" ?
>>>>>
>>>>> http://artlibre.org/licence/lal/
>>>>>
>>>>> cordialement,
>>>>>
>>>>>
>>>>>       
>>>>>           
>>> Je l'avais bien vu, mais je n'en croyais pas mes yeux.
>>> Ce qui est prétendûment bon pour les oeuvres ne serait pas
>>> bon pour la licence ? C'est une contradiction fondamentale.
>>>
>>> Quant à la GPL, elle n'est pas une référence: un
>>> algorithme est améliorable puisqu'il a un but, 
>>> une oeuvre ne l'est pas puisqu'elle n'a d'autre but que d'être telle
>>> qu'elle est.
>>>   
>>>       
>> Bonjour Bastian,
>>
>> Imagine que l'on s'amuse à changer la Constitution :-). 
>>     
>
> Je connais une république francophone européo-occidentale
> où c'est chose courante. :-)
>   
Et il y a justement mieux comme sécurité juridique ;-)
Pour information, la GPL est bien modifiable, sous réserve que l'on ne 
reprenne ni le nom ni le préambule (c'est dans la FAQ de cette dernière 
-- je ne peux mettre le lien, étant offline...).
>   
>> L'objectif des 
>> licences est en effet de sécuriser juridiquement une situation de 
>> confiance (qui preexiste en pratique) entre les auteurs et 
>> contributeurs. Il n'est donc pas opportun de modifier cette dernière.
>>
>> Quoi qu'il en soit, il y avait une raison au mail initial (une 
>> utilisation différente envisagée ?) ou simplement une critique à
>> partager ?
>>     
>
> Bonjour Benjamin,
>
> Ayant changé de société de gestion des droits de diffusion
> publique, j'essaie de rendre cohérentes 
> - la gestion de mes droits sur mes "productions"
> (musiques/textes/partitions) si ces productions sont
> diffusés par des organismes à but lucratif (radios, éditeurs,
> journaux, etc);
> - mon souhait de ne pas restreindre les droits de la
> personne (de l'individu) qui cherche à jouir (que ce soit par
> l'intellect ou la sensibilité ou une intuition que je ne sais
> distinguer) à faire des copies de ces productions pour son
> _propre_ usage;
> - mon souhait de ne pas favoriser la prolifération  par
> d'autres voies des mes productions sinon le pompage à partir
> de sites que j'entretiens (ceci pour différentes raisons);
> pour faire connaître la production, il suffit d'envoyer
> l'adresse de la station de pompage.
>
> La licence CC est un des choix possibles (mon actuelle 
> société de gestion rend ce choix possible) - donc j'examine,
> si je l'accepte, à quoi je souscris, à quoi je m'expose etc.
>
> Je prie la liste de m'excuser: j'amène certainement des
> questions rebattues, mais on n'est pas des zombies clonés ...
>   
Au contraire, ces questions sont vraiment intéressantes puisqu'elles 
amènent à s'interroger sur d'autres modes de diffusion/de modèle 
économique/etc.
>   
>> Si ta question est de savoir si tu peux modifier la licence pour en 
>> faire une autre : la raison de cette limitation est plus pratique 
>> (empêcher la multiplication de licences libres similaires, mais 
>> incompatibles, puisque sensiblement différentes) que contradictoire
>> avec ses objectifs.
>>     
>
> En quoi une "multiplication de licences similaires, même
> incompatibles, puisque sensiblement différentes"
> doit être empêchée m'échappe [mais je suppose qu'elle a été
> débattue aussi]. 
>   
Il y a sûrement beaucoup plus de raison, mais les premières qui me 
viennent à l'esprit :

- au moins les utilisateurs se repèrent au sein des différentes 
licences, au moins il leur fera confiance
- deux licences incompatibles peuvent amener à ce qu'une oeuvre mixte ne 
puisse être redistribuée (dès lors qu'elle demanderait à l'utilisateur 
deux comportements qui ne peuvent être simultanés)
>> En tout cas, ce n'est en aucun cas dans l'objectif de se réserver une 
>> propriété sur les clauses purement contractuelles et il est d'ailleurs 
>> très probable qu'elles ne soient pas originales et donc librement 
>> exploitables (en l'absence de droits d'auteur, leur usage ne serait donc 
>> pas soumis à de quelconques limitations).
>>     
>
> Je le pense aussi: les idées ne sont pas brevetables.
>   
Ni protégeable par un quelconque droit exclusif (droit d'auteur, etc.) : 
les idées sont de libre parcours.

Je réponds avec beaucoup de retard et j'ai pu oublier de répondre à une 
partie des échanges, n'hésite pas à préciser.

Librement,

Benjamin
>   
>>
>> Benjamin
>>
>>     
>
>
>   





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