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Benjamin Jean veille.jus at gmail.com
Mer 18 Fév 03:24:35 EST 2009


Pierre wrote:
> Le Tue, Feb 17, 2009 at 11:20:10PM +0100, Benjamin Jean a ecrit ceci:
>
> (...)
>   
>> Je me doute que l'exception est le fruit d'une négociation avec Mamoutou 
>> et sa perception de la musique traditionnelle, je la trouve très 
>> intéressante : vous pourriez l'expliciter ?
>>     
>
> Voilà,
>
> peu de personnes, parmi le joueurs de jembé, savent que dans plusieurs pays
> africains, les musiques traditionnelles sont protégées. Elles font partie du
> patrimoine culturel du pays concerné. Les textes du droit d'auteur malien le
> disent clairement, de même que ceux de la Côte d'Ivoire. Je ne vais pas
> reproduire ces texte ici, ce serait un peu long, mais je les tiens à
> disposition. On y parle de "communautés ethniques traditionnelles, qui ont
> transmis des musiques de génération en génération". Le Burkina a même
> introduit la possibilité de déposer des rythmes, ce que la SACEM a toujours
> refusé. C'est moi-même qui ai décidé d'écrire cette exception sur les
> musiques traditionnelles. Les textes de loi sont des textes, reste à les
> faire respecter. Vu l'état de délabrement des services publics des pays
> africains concernés, jamais une "communauté ethnique" ou ses descendants n'a
> reçu de droits d'auteurs. N'empêche, il faut respecter ces musiques et le
> droit des pays d'où elles viennent. D'où l'exception que j'ai posée. Il est
> très difficile d'obtenir des renseignements sur ce problème. Ma visite au
> BURIBA (Bureau Ivoirien du Droit d'Auteur) à Abidjan n'a rien donné, ils
> sont restés dans le vague. Ils ont par contre été très précis sur la somme
> que j'aurais dû leur verser si j'avais décidé de produire Mamoutou par leur
> intermédiaire. Le ver était dans le fruit, cette visite nous a décidé :
> Creative Commons ou rien d'autre.
>
> Voilà, après cette première expérience, je vais sans doute affiner ma
> prochaine production, mais je crois que j'ai assez bien "blindé" le tout
> pour ne pas avoir de problème. Mamoutou Kone n'adhère pas à une société
> d'auteurs.
>   
Bonjour,

Merci beaucoup pour ces précisions, c'est effectivement très intéressant 
(si vous avez une copie numérique des textes, je suis preneur, sinon je 
trouverai moi-même)

Pour info, un colloque très intéressant a abordé ce sujet à SciencesPo 
il y a quelques mois (Propriété intellectuelle, biotechnologies, et 
enjeux sociaux à l'heure de la globalisation). Je regarderai si des 
publications sont prévues.

Cordialement,
Benjamin
> Cordialement.
>
> Pierre.
> _______________________________________________
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> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
>   

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