[cc-fr] Reproduction partielle ?

Hervé Le Crosnier herve at info.unicaen.fr
Mar 14 Oct 13:08:52 EDT 2008



	Bonjour,

	Pour répondre à Jean-François, mais aussi aux inquiétudes
	de Alain Hurtig (hey Alain, il est super ce livre sur
	l'orthotypographie ;-)

	Il faut rester ouvert dans l'analyse et l'interprétation des
	Creatives commons.

	Car ce projet a une double face :
	- côté soleil, c'est un moyen de rendre aux auteurs et
	  aux "lecteurs actifs" (qui veulent faire partager leurs
	  lectures) des moyens de le faire en décidant que les
	  barrières seront dorénavant ouvertes.

	- côté lune, c'est un moyen de fluidifier le marché de
	  l'édition et de la diffusion d'oeuvres de création.
	  Avec des conséquences qui peuvent être dures pour les
	  créateurs (voir par exemple la question des photojournalistes,
	  menacés de toute part dans leur survie économique)

	Ce double statut me semble positif, car il respecte des
	rythmes différents dans la conception des biens communs,
	mais aussi dans les formes de financement de la création et
	de sa diffusion.

	Mais il induit forcément plusieurs hiatus, surtout si on
	souhaite avoir des "certitudes juridiques". Soyons clairs :
	il n'y a pas de "certitudes" en droit, mais des jurisprudences.
	Et dans ce cadre, la bonne foi, le respect des contrats et
	la cohérence du projet (face soleil) vaut autant que l'usage
	pour faire vivre des projets éditoriaux et culturels...

	A chaque fois que j'ai eu à utiliser des textes en CC, même
	si la licence m'en donnait le droit sans prévenir quiconque,
	j'ai préféré contacter l'auteur, histoire de lui faire
	savoir que je partageais son approche "soleil" des CC et
	que je "traduisait/re-diffusais/partgeais son travail.

	Et en sens inverse, je suis heureux de recevoir l'annonce
	qu'un de mes texte (en standard en CC by-nc) est repris
	ici ou là...

	Nous sommes dans une situation où il s'agit d'un "mouvement
	social du numérique"... donc une situation instable, dans
	laquelle les fluides du contact direct sont aussi importants
	que les ressorts de fluidification du marché des oeuvres.

	Euh suis-je clair ? Il est temps que j'aille boire un verre...

Hervé Le Crosnier



Jean-Francois Romang a écrit :
> N'ayant pas de réponse, à ma question, je me dis que je l'ai peut-être mal 
> posée !
> Si je copie/diffuse juste un extrait d'un livre, quelque part je modifie 
> l'oeuvre originale en l'amputant de certaines parties.
> Lorsque je lis le contrat proposé ici : 
> http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/legalcode ; c'est le 
> point 3.c qui m'inquiète :
> [Autorisé a...] "lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et 
> réutiliser des parties substantielles de l'Oeuvre."
> 
> Or, dans le cas d'un livre nous n'avons pas affaire à une base de données ; 
> donc ce contrat permet il -pour les livres- de reproduire et publier des 
> extraits ?
> 
> Merci d'avance,
> Jean-Francois Romang 
> 
> 
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