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melanie dulong de rosnay melanie.dulong-de-rosnay at cersa.org
Ven 25 Jan 14:28:10 EST 2008


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Après la BUMA-STEMRA aux Pays-Bas, c'est au tour de la KODA au  
Danemark d'ouvrir son modèle.

Dans ces deux pays, de même qu'aux Etats-Unis, les apports auprès des  
sociétés de gestion collective sont à présent de nature non  
exclusifs: elles permettent à leurs membres d'utiliser une licence CC  
pour certaines de leurs oeuvres, et collectent les rémunérations  
issues des utilisations commerciales après une licence avec l'option NC.

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melanie


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