[cc-fr] Litige et médiation en cas d'abus

Charles Mougel charles.mougel at spinodo.com
Mon Jan 14 09:33:27 EST 2008


Alain Hurtig a écrit :
> Que faire, et où s'arrête la non-modification d'une oeuvre ?
>   
Dans un monde idéal, ce qu'est l'oeuvre, et ce qu'est une modification, 
est expliqué par l'auteur et communiqué en même temps que l'oeuvre et la 
licence.
Il reviendrait donc à l'auteur, de penser à ces soucis éventuels, ainsi 
qu'aux moyens de les contrer formellement, avant une première diffusion 
sous licence.
Reste à faire en sorte que la théorie devienne pratique...
> Des copains qui sont dans le Libre pur et dur - licence Art-libre, par
> exemple - se moquent un peu de moi et me disent que la licence CC, c'est
> l'espoir que dans un monde de loups, des loups se conduisent en agneaux.
C'est ce que de loin, on comprends lorsque l'on s'approche du droit. Les 
règles sont claires, mais si elles ne sont pas respectées, la loi du 
plus fort subsiste encore sous certaines formes.
C'est aussi la raison, pour laquelle certains ont créé il y a longtemps, 
des regroupements d'auteurs, histoire de pouvoir combattre avec un peu 
plus de poids. C'est aussi pourquoi certains envisagent ces même 
regroupement pour les auteurs "libres".

Charles Mougel



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