[cc-fr] Litige et médiation en cas d'abus

Alain Hurtig alain at les-hurtig.org
Fri Jan 11 00:12:50 EST 2008


Bonjour la liste,

Suite à la présentation abusive faite sur un site Web d'un travail placé 
sous Creative Commons auquel j'ai largement participé (en fait, j'en 
suis le maitre d'oeuvre), j'ai été amené à suspendre cette licence, 
exerçant ainsi mon droit de retrait.

Petit problème : le site en question, bien que prévenu du retrait et 
après plusieurs échanges de mails (de plus en plus courroucés de ma 
part, j'en conviens) refuse de retirer le travail en question (il s'agit 
d'un livre) et même d'en modifier la présentation (ce livre y est 
présenté comme une de leurs publications - mis dans le Libre bien sûr, 
mais qu'il s'apprêtent à faire imprimer à des tarifs préférentiels, 
cherchez l'erreur...)

Je voudrais savoir s'il existe des recours contre ce genre de pratiques, 
et en particulier des solutions d'arbitrage : un compromis me parait 
possible, à condition que les gens d'en face acceptent d'en discuter - 
ce qui pour l'instant n'est pas le cas.

Je voudrais évidemment ne pas avoir à recourir à l'arme absolue que 
serait une procédure judiciaire (longue, coûteuse, hasardeuse... et de 
toute façon pas dans mon état d'esprit).

Merci d'avance pour toute aide ou tout conseil qui pourrait m'être apporté.



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