[cc-fr] l icence

Benjamin Jean veille.jus at gmail.com
Ven 5 Déc 06:05:29 EST 2008


R. Bastian a écrit :
> On Fri, 05 Dec 2008 11:16:29 +0100
> Francois Dechelle <francois at dechelle.net> wrote:
>
>   
>> Bonjour,
>>
>> Non, c'est marqué en bas de la page:
>>
>>     
>>> Copyleft Attitude, 2007.
>>> Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l'identique
>>> (verbatim).
>>>       
>> Sinon, on pourrait modifier la licence et l'appeler toujours Art
>> Libre...
>> De la même manière, la GPL n'est pas sous licence GPL ;-)
>>
>> FD
>>
>>
>> Le vendredi 05 décembre 2008 à 11:09 +0100, R. Bastian a écrit :
>>     
>>> Bonjour,
>>>
>>> La licence "Art libre" est-elle publiée sous
>>> la licence "Art libre" ?
>>>
>>> http://artlibre.org/licence/lal/
>>>
>>> cordialement,
>>>
>>>
>>>       
>
> Je l'avais bien vu, mais je n'en croyais pas mes yeux.
> Ce qui est prétendûment bon pour les oeuvres ne serait pas
> bon pour la licence ? C'est une contradiction fondamentale.
>
> Quant à la GPL, elle n'est pas une référence: un
> algorithme est améliorable puisqu'il a un but, 
> une oeuvre ne l'est pas puisqu'elle n'a d'autre but que d'être telle
> qu'elle est.
>   
Bonjour Bastian,

Imagine que l'on s'amuse à changer la Constitution :-). L'objectif des 
licences est en effet de sécuriser juridiquement une situation de 
confiance (qui preexiste en pratique) entre les auteurs et 
contributeurs. Il n'est donc pas opportun de modifier cette dernière.

Quoi qu'il en soit, il y avait une raison au mail initial (une 
utilisation différente envisagée ?) ou simplement une critique à partager ?

Si ta question est de savoir si tu peux modifier la licence pour en 
faire une autre : la raison de cette limitation est plus pratique 
(empêcher la multiplication de licences libres similaires, mais 
incompatibles, puisque sensiblement différentes) que contradictoire
avec ses objectifs.

En tout cas, ce n'est en aucun cas dans l'objectif de se réserver une 
propriété sur les clauses purement contractuelles et il est d'ailleurs 
très probable qu'elles ne soient pas originales et donc librement 
exploitables (en l'absence de droits d'auteur, leur usage ne serait donc 
pas soumis à de quelconques limitations).



Benjamin
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