[cc-fr] Droit de retrait + évolution version licence

Superjarodd superjarodd at free.fr
Jeu 3 Avr 14:57:32 EDT 2008


Bonjour,

Je suis responsable technique d'un site associatif sur lequel les 
membres peuvent publier des articles. La licence choisie est la Creative 
Commons 2.0 By-NC-SA. Le site comporte une page entière d'explication de 
la licence (copie de la "version intégrale du contrat du Code Juridique" 
prise sur le site officiel) ainsi qu'un rappel en bas de toutes les 
pages, qui stipule "L'association est titulaire des droits sur ses 
propres oeuvres, distribués sous licence Creative Commons 2.0 By-NC-SA.".

1/ Suite à des problèmes relationnels avec l'asso, un membre menace de 
demander le retrait des articles qu'il a apporté. Je n'ai pas trouvé 
d'info là dessus, en a-t-il le droit ? Peut-il invoquer le fait qu'il 
ignorait cette licence (elle a été adoptée en mars 2006) malgré tous les 
rappels sur le site ? Dans le cas où vous me diriez qu'il en a le droit, 
pouvons-nous faire une modification sur ses textes, pour les laisser 
publier (tout en laissant son nom en tant que rédacteur originel), comme 
le décrit la licence, avec l'option "Paternité" ?

2/ J'aimerais faire évoluer la licence vers la version 3.0 (ou 2.5 ?). 
Comment cela se passe-t-il pour les articles déjà publiés sous la 
version 2.0 ? Je ne trouve aucune info sur cette évolution, à part sur 
la page fr du site officiel (version intégrale non traduite, donc pas 
exploitable pour mes besoins).

Merci pour tous ces éclaircissements !

Jarodd


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