[cc-fr] Droit de repentir/retrait
Guillaume Cayeux
guillaume.cayeux at gmail.com
Tue Feb 15 16:12:43 EST 2005
J'ai relu la FAQ juridique de Creatives Commons France et je suis
toujours dans le flou.
Puis-je avoir une réponse un peu plus détaillé et plus clair que celle
de la FAQ et du contrat concernant sa mise en oeuvre.
Un contributeur d'une oeuvre collective sous creative commons peut-il
décider de supprimer totalement sa contribtution alors qu'elle a été
depuis reprise puis diffusé par un tiers ? Que se passe t-il si elle
a été modifiée par ce même tiers ?
Merci.
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