[cc-fr] Creative Commons et CC France
Aurélien Langlois
aurelien.langlois at ens.fr
Thu Feb 3 15:09:45 EST 2005
Bonjour,
Je fais partie d'un label (maison de disques) associatif qui vient de
se créér (www.viral-prod.com, le site public est encore en
construction) ; nous souhaiterions distribuer nos productions sous
licence CC, mais quelques questions restent en suspens :
* Sachant que nous sommes légalement et géographiquement situés en
France, mais que nous avons vocation à une diffusion internationale,
devrions-nous choisir une licence CC Common Deed, ou sa version
francisée ? La version française est-elle valable internationalement ?
La version "standard" est-elle valide en France ? Ou bien est-ce la
version française qui s'applique automatiquement en cas de litige en
France au cas où ce serait la version standard qui régit le produit ?
Je n'ai pas réussi à démêler tout ceci sur le site CC.
* Si nous souhaitons déposer une licence différente sur les morceaux
(édition musicale) et sur les disques (édition/production
phonographique), la réponse à la question précédente est-elle la même
pour les deux ?
* Enfin, une question plus générale sur CC : si je désire déposer une
licence sur un thème de jazz, mais pas sur les improvisation (chorus),
puis-je choisir une licence "no derivative works" ? Une telle licence
permettrait-elle à un interprète de jouer le thème avec ses propres
solos improvisés ? Ne risqué-je pas d'interdire toute improvisation sur
le thème ?
Pointeurs bienvenus, après tout il se peut que j'ai raté les bonnes
informations...
Merci énormément d'avance, et merci pour le travail que vous fournissez.
Aurélien Langlois
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