[Cc-fr] Commentaires : signaletique CC/ adhesion societe d'auteurs et licence CC

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Sat May 1 15:28:36 EDT 2004


> - l'adoption d'une signaletique CC unique me parait necessaire : si chaque
> pays adopte des abreviations differentes (France, Jordanie, BrZ<caron>sil, Japon,
> Allemagne, etc), la lisibilitZ<caron> des licences "human-readable" sera moindre.

Les logos sont là pour ca :)

Ensuite, on est bien obligé de traduire les termes qui se rapportent à ces 
logos. Du moment qu'ils veulent dire la même chose, tout va bien.
 
> - l'utilisation d'une licence CC exclut l'adhesion a une societe d'auteurs
> et vice et versa. Il y a conflit entre la philosophie du "certains droits
> reserves" (CC) et celle du "tous droits reserves" (SACEM, ADAGP...). Le
> conflit peut-il etre resolu ?

Mais, l'adhésion à la SACEM ou à une autre société d'auteur n'entraîne pas la 
cession de tous ses droits patrimoniaux à celle-ci. Il n'y a pas vraiment de 
conflits. 



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